RYTHMES SCOLAIRES
Dés septembre 2017, les semaines seront de 4 jours pour les élèves des écoles maternelle et primaire.

- Horaires école maternelle : lundi, mardi, jeudi, vendredi
matin de 8h40 à 11h40 - après-midi de 13h10 à 16h10
http://www.education.gouv.fr/annuaire/76-seine-maritime/la-feuillie/etab/ecole-maternelle-publique-les-petits-feuillois.html#annuaire-ots
- Horaires école primaire : lundi, mardi, jeudi, vendredi
matin de 8h45 à 11h45 - après-midi de 13h15 à 16h15
http://www.education.gouv.fr/annuaire/76-seine-maritime/la-feuillie/etab/ecole-elementaire-publique-les-prunus.html#annuaire-ots

Les transports scolaires seront adaptés en conséquence.

COMMUNE DE LA FEUILLIE - PROJET DE PLU
Arrêt de PLU, adopté par délibération le 05-07-2017
L'enquête publique devrait s'effectuer dans le second semestre 2017.

CHANGEMENT COLLECTE POUBELLES VERTES OU SACS SIEOM
A partir du 06 juillet 2015, le camion poubelle passera tous les 15 jours
le jeudi en semaine PAIRE.
Ce ramassage tous les 15 jours, ne vous serez pas facturé en plus
des 13 levées d'auparavant.
Toute la Commune sera ramassée le même jour.
Le ramassage des poubelles jaunes ne change pas

Pour toute question sur la Redevance Incitative : 0810 074 366
Pour l’enquête et la dotation de bacs : 0800 451 470 

www.sieompaysdebray.fr

Accessibilité - Ad-Ap

AVANT LE 27 SEPTEMBRE 2015,
ENGAGEZ-VOUS POUR L'ACCESSIBILITÉ
AVEC LES AGENDAS D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE
www.developpement-durable.gouv.fr/L-Ad-AP-en-quelques-mots

Le Service Expertises Déplacements Développement Durable de la DDTM76, vous informe de la mise en ligne d'un lien d'accès à la vidéo d'aide en ligne
consultable sur le site de l'Internet Départemental de L'Etat (IDE) en Seine-Maritime : www.seine-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-Territoire-Urbanisme/Amenagement-du-territoire/Accessibilite/L-accessibilite-dans-la-chaine-du-deplacement/Avant-le-27-septembre-2015-engagez-vous-avec-les-Agendas-d-Accessibilite-Programmee-Ad-AP

Achetez en ligne le timbre fiscal de votre passeport

Le site timbres.impots.gouv.fr permet désormais aux usagers d'acheter en ligne leurs timbres fiscaux nécessaires à l’obtention de leur passeport. Cette nouvelle possibilité s’inscrit dans le cadre des mesures de simplifications souhaitées par le gouvernement pour faciliter les démarches administratives.

La carte nationale d’identité est valide 15 ans depuis 1er janvier 2014

Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité est passée de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). L’allongement de cinq ans pour les cartes d’identité concerne : les nouvelles cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées à partir du 1er janvier 2014 à des personnes majeures. les cartes d’identité sécurisées délivrées (cartes plastifiées) entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 à des personnes majeures.

ATTENTION :
Cette prolongation ne s’applique pas aux cartes nationales d’identité sécurisée pour les personnes mineures. Elles seront valables 10 ans lors de la délivrance. Inutile de vous déplacer dans votre mairie. Si votre carte d’identité a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, la prolongation de 5 ans de la validité de votre carte est automatique. Elle ne nécessite aucune démarche particulière. La date de validité inscrite sur le titre ne sera pas modifiée. Si vous projetez de voyager avec votre carte nationale d'identité, il est recommandé de consulter au préalable la rubrique Conseils aux voyageurs du ministère des Affaires étrangères.

www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Duree-de-validite-de-la-CNI

Voyage à l’étranger :
tous les pays n’acceptent pas une carte d’identité de plus de 10 ans

Centre Antipoison

Le centre antipoison interrégional (Nord Pas-de-Calais - Picardie - Haute Normandie) de Lille passe au vert : 0800 59 59 59, appel gratuit depuis postes téléphoniques.

Vote par procuration...

Vous ne pouvez pas vous déplacer ? Votez par procuration
Si vous ne pouvez pas vous rendre dans votre bureau de vote le jour de l’élection,
vous pouvez dès maintenant confier à un autre électeur de votre commune
le soin de voter pour vous.
Parce que c’est important, il y a toujours un moyen de voter.
Toutes les informations pratiques sur www.interieur.gouv.fr

Recensement citoyen et inscription sur les listes électorales en ligne

Désormais, il est possible de s'inscrire sur les listes électorales ou d'effectuer son recensement citoyen obligatoire par internet.
Ce service, proposé par la commune et la DGME, vous permet d'effectuer vos démarches en quelques minutes.

Que ce soit pour l'une ou l'autre des démarches, il vous suffit de créer gratuitement et en toute sécurité votre compte sur www.mon.service-public.fr en quelques clics puis d'accéder à la démarche souhaitée. Laissez-vous guider. Les pièces justificatives nécessaires doivent être numérisées.

Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Vous êtes : un ménage agricole, un entrepreneur, un artisan, un acteur du tourisme,
une association, un particulier, une colectivité territoriale ?

Vous avez un projet :
- Diversifier votre activité agricole : commercialisation de vos produits, accueil à la ferme ?
- Créer une entreprise artisanale ou diversifier vos activités en milieu rural ?
- Développer le tourisme ?
- Proposer, avec des partenaires, des services utiles aux habitants ?
- Conserver ou mettre en valeur le patrimoine naturel ou culturel ?
- Mettre en place ou animer une stratégie locale de développement ?

Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), consulter le volet régional Haute-Normandie du Programme de Développement Rural Héxagonal :
www.carrefoursemploi.org

L'inscription sur les listes électorales est close
au 31 décembre de l'année pour l'année suivante

www.interieur.gouv.fr

cartes d'accés aux déchetteries

Pour les particuliers :
Les nouvelles cartes d'accés aux déchetteries du SIEOM seront disponibles en mairie
à partir de la première semaine du mois de février.
Vous devez vous munir de vos cartes grises et d'un justificatif de domicile
de moins de trois mois.

Pour les gros commerçants et artisans :
- Se rapprocher du bureau du SIEOM au 02.35.90.92.64
ou sieom.pays.de.bray@wanadoo.fr
- Attribution d'une carte d'accès spécifique CAOEB-FFB pour les artisans,
contactez la CAPEB au 02.35.69.17.17 ou la FFB au 02.32.19.52.52

Les cartes de décheterie ne sont délivrées qu'aux habitants de la commune.

Pompiers, nids de guêpe

Si vous avez besoin de contacter le SDIS pour un problème de nid de guêpe,
un téléphone est mis à disposition : 02.35.56.10.83

Canicule et chaleurs extrêmes

Vous trouverez sur cette rubrique en cas de fortes chaleurs, les outils de communication ainsi que les actions et les mesures mises en place par le ministère de la santé.
La plateforme téléphonique Canicule info service (appel gratuit) :
0 800 06 66 66 vous informe également du lundi au samedi de 08 h à 20 h.
www.sante-sports.gouv.fr

ERDF - Campagne d'information "Sous les lignes - prudence"

Conseils de sécurité à respecter lorsque vous évoluez à proximité des lignes électriques.
Vos activités vous placent à proximité des lignes électriques : respectez une bonne distance ! Car il ne suffit pas de toucher pour s'électrocuter : si vous ou vos appareils approchez trop près, vous risquez de provoquer un arc électrique appelé également "amorçage".
www. sousleslignes-prudence.com

Aides Départementales à l'Enseignement

Dossier téchargeable ou disponible dans les établissements scolaires,
les Centres Medico-Sociaux et les Maisons du Département

"Se mettre à son compte avec la CCi de Rouen"

De l'idée...au projet !
Vous avez un projet de création ou de reprise d'entreprise,
une reunion d'information vous guidera dans vos démarches.
Antenne de Neufchâtel-en-Bray- 23, Grande Rue Saint Jacques
Antenne de Gournay-en-Bray - 17, rue de l'Abreuvoir
de 9h à 12h ou de 14h à 17h selon les dates.
Les vendredis apres-mdi tous les 15 jours,
en alternance su Neufchâtel-en-Bray et Gournay-en-Bray
www.rouen.cci.fr

Règlementation relative aux chiens dangereux

La loi du 20 juin 2008 renforce les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux et rend obligatoire l’obtention d’un permis de détention pour les chiens de 1ère et de 2ème catégorie.
Retrouvez tous les textes et formulaires ainsi qu’un guide méthodologique qui détaille les modalités de mise en œuvre de cette règlementation

Voirie & Intempéries

En raison des intempéries, la voirie est perturbée.
Comme les années précédentes, un plan a été mis en place
pour la voirie communale comportant 24 km 637

- Le personnel communal s'occupe du Centre et des alentours proches
Bâtiments communaux, Ecoles, Centre du village
VC 22 Impasse de l'Eglise
VC 23 Rue du Val Laurent
VC 26 Rue des Ecoles
VC 27 Résidence Thérèse Patin

- Les voies communales en dehors du Centre sont rendues accessibles
grâce à la collaboration d'agriculteurs.
V C 1 Rue des Teurtres
VC 2 Rue du Richebourg
VC 3 Rue de la Grande Vente, Rue de l'Entre Deux Landes (Partie)
VC 4 Rue du Haut Manoir, Route du Pavillon (Partie), Rue de la Cuette
VC 5 Route du Pavillon (Partie), Rue des Cornets (Partie)
VC 6 Impasse du Richebourg
VC 7 Rue des Ventes, Rue des Cornets (Partie), Impasse des Cornets
VC 8 Rue du Long de la Lande
VC 9 Rue du Landel
VC 10 Rue du Camp Jean
VC 11 Impasse de la Poterie
VC 12 Rue des Grands Genêts
VC 13 Rue de la Pointe
VC 14 Entre Deux Landes
VC 15 Impasse de la Planche
VC 16 Rue du Vieux Puits
VC 17 Impasse des Mazis
VC 18 Rue du Pavillon
VC 19 Impasse du Breuillet
VC 20 Impasse de la Cuette
VC 21 Impasse du Haut Manoir
VC 24 Impasse des Deux Communes
VC 25 Impasse de Beaumont
VC 28 Route de la Déchetterie
VC 29 Route de la Zone Industrielle
VC 30 Fouras
VC 31 Grands Genêts
VC 32 Chemin du Pétrimaux

- Le dégagement des voies départementales est assuré par
la Direction Départementale des Infrastructures (DDI)
Centre exploitation de La Feuillie
02.35.90.83.11
RN 31 Route de Rouen
RD 62 Route de Bezancourt, Rue des Ecouflières, Route de Morville
RD 84 Rue du Vert Four
RD 128 Rue du Bray, Route des Mazis, Rue de la Poterie
RD 921 Rue du Centre, Route de Nolléval, Route du Tronquay, Place Verte
http://www.seinemaritime.net/fr/Les-actions/Ville-/-Logement-/-Transport/Routes/Plan-hiver

Calendriers de chasse disponibles sur le site de l'ONF
www.onf.fr/idf-n-o

Démonstration et Installation d'un défibrilateur

La commune a demandé au Conseil Général à bénéficier de l'équipement
d'un défibrilateur mis en place par le département.
www.seinemaritime.net

De plus, la commune a investi dans un second défibrilateur qui a été installé au foyer rural.
Jacques BIVILLE et Jean Michel LECOINTRE sont les référents de la commune.

Installation au complexe Yves Bellières

Démonstration d'utilisation par les Sapeurs Pompiers au Forum des Associations 2008

Démonstration d'utilisation par les Sapeurs Pompiers
Centre de secours La Feuillie - Septembre 2009

Passeport :
Au terme d'un accord communautaire du 13 décembre 2004, les états membres ont pour obligation de délivrer sur l'ensemble de leur territoire un passeport biométrique à partir du 28 uin 2009. Nouvelle génération de passeport comportant photo et deux empreintes numérisées.
Les modalités de dépôt de demandes sont donc modifiées : les usagers doivent déposer leur demande dans l'une des 30 communes du département où sont implantées les dispositifs de recueil de données biométriques.
Néanmoins, les usagers ont la possibilité de déposer une demande sur tout le territoire national sans tenir compte du lieu de résidence.
Liste des communes :
- Arrondissement de Rouen :
Barentin, Bois Guillaume, Canteleu, Clères, Deville-les-Rouen, Grand-Couronne, Grand-Quevilly, Maromme, Mont-Saint-Aignan, Petit Quevilly, Rouen (*sans matériel photographique), Saint-Etienne-du-Rouvray, Sotteville-les-Rouen, Yerville, Yvetôt.
- Arrondissement de Dieppe :
Blangy-sur-Bresle, Dieppe, Eu, Forges-les-Eaux, Gournay-en-Bray, Neufchâtel-en-Bray, Saint-Valérie-en-Caux, Tôtes
- Arrondissement du Havre :
Bolbec, Fécamp (sans matériel photographique), Gonfreville l'Orcher, Le Havre (*sans matériel photographique), Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain-de-Colbosc (*sans matériel photographique).
* Pour les communes dont les stations de biométrie ne sont pas dotés de matériel photographique les usagers devront, lors du dépôt de leur demande en mairie, produire 2 photographies aux normes en vigueur.

Centre de regroupement des déchets de soins piquants
"Le Département de Seine-Maritime a décidé de financer un dispositif de collecte et d’élimination des déchets piquants en partenariat avec des centres de regroupement volontaires. Cette initiative associe également les services de l’Etat (DDASS, DRASS).
Des dangers pour vous et les autres !
Ne laissez pas traîner dans les lieux publics et ne jetez pas vos déchets piquants dans une bouteille vide ou dans la poubelle normale en les mêlant aux ordures ménagères"
Lieu de Collecte :
L’EHPAD Résidence Noury à La Feuillie :
Le mardi de 9h à 12h et de 13h à 15h au secrétariat d’accueil (Rens : 02 32 89 95 30)
www.seinemaritime.net

Population de la commune - INSEE
Suite à l'enquête de recensement en janvier et février 2007,
la population provisoire résidant habituellement est estimée
à 1283 habitants au 01 janvier 2112

Météo
Dossier départemental sur les risques majeurs (DDRM) à télécharger
www.meteofrance.com

Les Permanences des élus
municipaux

Monsieur Pascal LEGAY, Maire
Mardi après-midi
et Samedi matin sur rendez-vous

René DEVIN,
Adjoint au Maire
Tous les jours sur rendez-vous

Les Permanences des élus
Député

Françoise GUEGOT, Députée Mairie Argueil 2ème lundi du mois de 18h à 19h sur rendez-vous hors jours fériés et vacances scolaires

Cabinet parlementaire
648, chemin de la Bretèque
76230 BOIS-GUILLAUME-BIHOREL 02.22.51.01.39
www.francoiseguegot.fr fguegotdeputee@gmail.com

Les Permanences de la CPAM

La permanences à la mairie de La Feuilie
ne sont plus assurées.

Des permanences ont lieu toutes les semaines,
en dehors des vacances scolaires, à :

Salle Joseph Finance à Gournay-en-Bray
le mardi de 9 h 30 à 12 h
le jeudi de 9 h 30 à 13 h

Mairie de Forges-les-Eaux
le mardi de 13 h 30 à 16 h

Joindre les services : 3646
prix d'un appel local depuis un poste fixe

Depuis 2006, sous le signe de la communication.

La Feuillie se met sur la toile. Son site officiel ouvre en ce mois de juin comme pour annoncer les beaux jours de l’été.

Convivialité, facilité de navigation, lisibilité sont les maîtres mots de ce site à découvrir. Il permettra à toutes les générations de trouver les renseignements recherchés en quelques «clic».

Avec son graphisme, lien entre le passé et le présent, évoquant les paysages verdoyants et forestiers qui caractérisent La Feuillie, ce site se veut informatif. Il est un complément au bulletin municipal « Le Petit Feuillois ».

Ce nouveau lien de communication qui s’ouvre entre vous, les services municipaux et les élus, est aussi une ouverture vers l’extérieur et traduit une volonté de dynamiser notre commune sur le plan économique et touristique.

Bien sûr, cette ouverture est réalisée dans le respect de ses traditions et de son cadre
de vie.

Pascal Legay

Pascal LEGAY

La liste "La Feuillie : Continuons ensemble"
a été élu le 23 mars 2014

Les élections du Maire et des Adjoints ont eu lieu le 28/03/2014
Pascal LEGAY a été élu Maire
René DEVIN, Jacques BIVILLE, Chantal CUMONT, Danielle CAUCHY ont été élus Adjoints.

• "La Feuillie : Continuons ensemble"
  Pascal LEGAY
  429 voix (63,18%) 4 élus (EPCI)
• sont élus conseillers municipaux :
  LEGAY Pascal, CUMONT Chantal,
  COTTAR Jérôme, OURSEL Nelly,
  DEVIN René, LEVISTRE Agnès
  BIVILLE Jacques, CAUCHY Danielle,
  FOURNIER Alain, LETELLIER Pascale,
  DELAMARE Alain, FOURNIER Aurélie
  JUGUET François
• sont élus conseillers communautaires :
  LEGAY Pascal, CUMONT Chantal,
  COTTAR Jérôme, OURSEL Nelly,
  délégués suppléants
  DEVIN René, LEVISTRE Agnès
  

• "La Feuillie, c'est vous"
  Jean-Vincent OLENDEREK
  250 voix(36,82%) 1 élu (EPCI)
• sont élus conseillers municipaux :
  OLENDEREK Jean-Vincent,
  AUVRAY Stéphanie
  est élu conseiller communautaire :
  OLENDEREK Jean-Vincent

Les Conseillers Municipaux

Membre(s) Titulaire(s) : S.I.E.O.M. FOURNIER Alain, DEVIN René,
Membre(s) Suppléant(s) : OURSEL Nelly

Président : LEGAY Pascal
Membres : CUMONT Chantal, OURSEL Nelly, LEVISTRE Agnès, AUVRAY Stéphanie

Les Employés Municipaux

Jean-Pierre Alexandre, Nicolas Buleux, Michel Chivot,
Maryse Delacour, Christèle Delatour,
Christelle Dournel, Nathalie Duvalet, Martine Houel,
Monique Lebrun, Jean Michel Lecointre, Agnès Pastor,
Dany Richard, Sandra Ruiz, Sylviane Sellier, Catherine Therin, Guylaine Terrier

Christelle Dournel
(secrétaire de mairie)

Jean-Michel Lecointre (entretien),
Jean-Pierre Alexandre (voirie),
Nicolas BULEUX (voirie).

Prochain conseil : Lundi14 décembre 2015 à 20h30
Salle du Conseil Municipal

Documents PDF à télécharger

Conseil Municipal 14 mars 2014
Conseil Municipal 28 mars 2014
Conseil Municipal 7 avril 2014
Conseil Municipal 29 avril 2014
Conseil Municipal 20 juin 2014
Conseil Municipal 27 octobre 2014
Conseil Municipal 15 décembre 2014
Conseil Municipal 20 mars 2015
Conseil Municipal 14 avril 2015
Conseil Municipal 29 juin 2015

2011-2014 :
ALEXANDRE Mylène, BARBIER Chloé, BOSQUAIN Alicia, BROUSSIN Vianney,
CARO Oriane, DELAMARE Valentin, FOURNIER Servane, HELLOT Quentin,
HORVILLE Brice, JOLY Rémi, MELANI Romain, PERRIN Arthur, RICHARD Andy, SARNETTE Léa, VILLARD Clément.
Suppléent(e)s : BOULLIER Louis, CHAMPAGNE David, DOTCHE Pauline,
JUGUET Joseph, JUGUET Louise.

2008-2011
Armand BROUSSIN, Oriane CARO, Charline COTTAR, Margot COTTAR,
Emma DEVAUX, Pauline DOTCHE, Clément LECLERC,
Bertrand LEGAY, Victor LEGAY, Thomas LEVISTRE, Romain MELANI,
Allan RATEL, Eloi VANDENBROUCKE, Théo ZAGUN.

En cours de réalisation :

- La Restauration de l'église en deux phases :
1/ drainage extérieur, ravalement, vitraux
2/ Rénovation de l'intérieur

En phase administrative :

- La réhabilitaion et la création de la voirie (parking) autour des écoles

- Sécurité Incendie du Landel

- Maison médicale

Ces travaux pourront débuter sous réserve de l’accord des subventions.

- POS - Modification

- PLU

- Travaux hydrauliques du "Trou Méru" par le SYMAC


ouvrage derrière l'Eglise et entre les rues du Centre et du Tronquay

Ouvrage derrière le Foyer Rural

- Installation d'un défibrilateur au Complexe Yves Belières et Foyer Rural

- Rénovation de la toiture de l'Eglise Saint-Eustache

- Rénovation de la toiture de l’école primaire

- Réfection de la route de la déchetterie

- Aménagement du carrefour des routes du Haut-manoir
et du Long de la Lande

- Transformation de l’ancien garage situé Square Jacques Patin
en un local mis à la disposition de l’office de tourisme

- La réfection complète du presbytère avec la création de quatre logements,
inauguré le Samedi 25 juin 2011

- La réfection de la maison du 11-13 rue du Centre
avec la création de logements

- La réfection des logements allée des Prunus

- Aménagement créneau de dépassement par l'Etat et la Région :
Route Nationale 31 entre Rouen et Gournay-en-Bray

- Construction et ouverture de l'école maternelle, rue du Val Laurent - 2013

- Construction d'une résidence route du Tronquay,
réalisée par les HLM de Gournay-en-Bray.

- La création du chemin piéton vers le cimetière - 2013

- La construction d’une nouvelle station d’épuration - 2014

- La réfection de l'école primaire - 2014

Pour consulter les appels d'offres :
Association des Maires : www.adm76.com
> les consulter > Voir nos procédures actuellement en ligne

Consulter les annonces de marchés publics
www.journal-officiel.gouv.fr

Le Petit Feuillois est le bulletin municipal annuel édité par la mairie,
dont le but est d’informer les administrés de la vie active de la Commune.

A télécharger : Le Petit Feuillois n°32

Il est distribué en début d'année.